« Zone environnement »
Une vignette indique la quantité de particules fines émises

Quelles sont les consignes à respecter par les détenteurs de véhicules étrangers ?

$Straßenschild \'Umweltzone\'$ Dans les villes de Berlin, Cologne et Hanovre des « zones environnement » ont été aménagées à compter du 1er janvier 2008, afin de réduire la pollution atmosphérique due aux particules fines. Puis Stuttgart et Mannheim ont également aménagé des « zones environnement » à compter du 1er mars 2008, suivies de Munich, Francfort-sur-le-Main et de plusieurs villes de la Ruhr à compter du 1er octobre 2008. D’autres villes ont l’intention de faire de même.

Chaque « zones environnement » est indiquée par des panneaux de signalisation et des signaux complémentaires. Le marquage des automobiles au moyen d'une vignette (apposée sur la face intérieure du pare-brise) ainsi que l'attribution d'une vignette de la catégorie adéquate à chaque véhicule sont régis par le règlement sur le marquage des véhicules à faible contribution à la pollution par des substances nocives (Kennzeichnungsverordnung). Cette vignette est valable pour toutes les « zones environnement » de toutes les villes allemandes.

La carte des « zones environnement » existantes et projetées en Allemagne est publiée par l'Office fédéral de l'environnement à l'adresse suivante: www.env-it.de/luftdaten (Allemand).

De plus, les villes donnent des informations importantes concernant leurs « zones environnement » sur leur site web respectif (périmètre, exceptions, service, renseignements pratiques).

Groupes de quantités de rejets polluants

En fonction de la quantité de particules émises par chaque véhicule, divers groupes ont été définis, ils se traduisent par des vignettes de couleurs différentes:

rouge pour le groupe 2,
jaune pour le groupe 3
et vert pour le groupe 4.

Pour pénétrer dans les « zones environnement », les véhicules doivent obligatoirement posséder la vignette correspondante. Il est à noter que cette obligation s’applique uniquement aux véhicules avec lesquels on souhaite pénétrer dans une « zones environnement », la vignette n'est pas obligatoire pour entrer sur le territoire allemand.

La réglementation de la classification des véhicules par groupes de rejets polluants est résumée à l'article 6 du règlement sur le marquage. Si la norme européenne d'émission que respecte le véhicule n'est pas indiquée sur son certificat d'immatriculation, on se basera sur la date de première immatriculation du véhicule. Équiper un véhicule diesel d'un système de réduction des émissions de particules (SREP), par exemple d'un filtre à particules, permet en général une classification dans un groupe de quantité de rejets polluants plus avantageux. L'attestation de l'atelier permettra de prouver à quel groupe de rejets le véhicule répond dorénavant (cf. règlement sur le marquage).

Où se procurer ces vignettes ?

On peut-on se procurer ces vignettes auprès des bureaux d'immatriculation, des autres bureaux compétents en vertu du droit du Land ou des organismes habilités à procéder aux contrôles spéciaux des gaz d'échappement (ateliers automobiles, stations-services comportant un atelier et organismes de contrôles comme Dekra et TÜV, le cas échéant, représentations à l'étranger des organismes de contrôle).

Il suffit de présenter le certificat d'immatriculation du véhicule à l'un des organismes mentionnés ci-dessus pour obtenir la vignette.

Il est également possible de commander la vignette auprès de l'un de ces organismes avant de pénétrer dans une « zones environnement ». Le document d’immatriculation du véhicule peut être transmis par télécopie, courrier électronique (documents scannés) ou en copie par courrier; sa certification conforme n'est pas exigée. La vignette sera expédiée par la poste. Elle sera facturée entre 5 et 10 euros. L’expédition peut entraîner une majoration, incluant notamment des frais de port.

Tableau de classement des véhicules en groupes de quantités de rejets polluants

(des différences sont possibles dans certains cas)

Norme Euro	Groupes de quantité de rejets polluants	Date de première immatriculation de la voiture	Date de première immatriculation du poids lourd	Vignette
		Diesel	Diesel
Euro 1 ou en dessous	1	Avant le 01.01.1997	Avant le 01.10.1996	néant
Euro 2 ou Euro 1 avec SREP	2	Entre le 01.01.1997 et le 31.12.2000	Entre le 01.10.1996 et le 30.09.2001	rouge
Euro 3 ou Euro 2 avec SREP	3	Entre le 01.01.2001 et le 31.12.2005	Entre le 01.10.2001 et le 30.09.2006	jaune
Euro 4 ou Euro 3 avec SREP et au dessus	4	À compter du 01.01.2006	À compter du 01.10.2006	verte
		Essence/Gaz	Essence/Gaz
Euro 1 ou en dessous (véhicules n’entrant pas dans le groupe 4)	1	Avant le 01.01.1993	Avant le 01.01.1993	néant
Euro 1 et au dessus ou annexe XXIII au StVZO (code d'autorisation à la circulation routière) ou équivalent ou 52e règlement sur les exceptions au StVZO ou équivalent	4	À compter du 01.01.1993	À compter du 01.01.1993	verte